Chairs
Selin Esen selin.esen71@gmail.com
Luc Heuschling luc.heuschling@uni.lu
Daniel Bonilla Maldonado dbonilla@uniandes.edu.co

Chaque système juridique est informé par une compréhension spécifique de “comment le droit doit régner”. Il possède son propre idéal de “nomocratie”, plus ou moins multifacette (fine/épaisse), historiquement stable (ou instable) et géographiquement spécifique (ou chevauchant), indépendamment de ses dénominations iconiques : “État de droit”, “Principe de légalité”, “Rechtsstaat”, “Rule of Law”, “Estado de derecho”, “Principe socialiste de légalité”, “法治(fazhi)”, “Hôchikokka”, “Hukuk Devleti”, “Stato di diritto”, «правовадържава», “Oikeusvaltio”, “État/State/Staat/Estado (défini comme une personne juridique)”, “République”, “hiérarchie des normes”, etc. Le terme “nomocratie” est utilisé ici comme une expression générique dans le but d’une comparaison académique. 

Bien qu’il existe un vaste corpus de littérature académique sur ce sujet sous divers angles, une évaluation comparative complète de cette variété fait encore défaut. Les approches comparatives anciennes ou, parfois, même récentes dans la littérature du droit comparé occidental se concentrent souvent — sans surprise — sur les “suspects habituels” : les grands acteurs tels que les États- Unis, la Grande-Bretagne, la France et, de plus en plus depuis la fin du XXe siècle, l’Allemagne (occidentale). Depuis son accession à l’OMC, la Chine a également attiré une attention significative dans les débats sur l’État de droit. Il en va de même, bien que dans une moindre mesure, pour les régimes islamiques et la compréhension de l’État de droit au sein de l’Union européenne. Cependant, cet aperçu reste géographiquement limité, un fait qui a conduit à des critiques croissantes. Les discussions “globales” ou “régionales” devraient être plus inclusives et représentatives. 

Dans le contexte asiatique, Randall Peerenboom a exploré cette nouvelle perspective dans son remarquable ouvrage Asian Discourses of Rule of Law (2004). Dans l’Union européenne, certaines études comparatives récentes ont suivi une direction similaire. Néanmoins, il existe encore de nombreux angles morts sur la carte. Dans la recherche en droit comparé — que ce soit en anglais ou dans toute autre langue — il nous manque encore des rapports autoritaires et complets sur la compréhension locale de la nomocratie pour de nombreuses juridictions nationales. Nous manquons également d’études comparatives véritablement globales, basées sur un grand nombre d’études nationales. Les manuels et ouvrages actuels sur le soi-disant ‘droit constitutionnel global’, ‘général’ ou ‘comparatif’ — dont l’objectif est de couvrir le monde entier ou au moins une région significative — ne traitent soit pas du sujet de ‘l’État de droit/nomocratie’ (sans surprise, compte tenu du manque actuel de connaissances consolidées), soit, s’ils le font, le résultat est souvent en-deçà des attentes idéales. Il est rare qu’il y ait un seul chapitre cohérent sur le sujet ; au lieu de cela, il y a plusieurs études parallèles, ou un chapitre avec des matériaux comparatifs pauvres, se concentrant souvent uniquement sur les “suspects habituels”. 

Cet atelier vise à contribuer à combler cette lacune en invitant des chercheurs du monde entier à présenter des rapports nationaux complets ou des récits sur leur compréhension locale de la nomocratie. Ce faisant, ils sont invités à mettre en oeuvre et à tester la grille analytique (le “Questionnaire”) qui a été développée et discutée dans le cadre du groupe de recherche IACL “Les autres traditions de l’État de droit dans le monde”, co-présidé par Selin Esen et Luc Heuschling.