Chairs
Arianna Vedaschi; Chiara Graziani

La lutte contre le terrorisme demeure l’un des défis les plus pressants à l’échelle mondiale. Ces dernières années, le terrorisme a revêtu des formes de plus en plus complexes, façonnées par l’évolution des conflits géopolitiques, les mutations technologiques rapides et les bouleversements sociaux. Cet atelier vise à engager une discussion critique sur les dimensions constitutionnelles de la lutte antiterroriste dans une perspective comparée, en mettant l’accent sur les réponses juridiques et institutionnelles adoptées récemment. Il réunira des universitaires de diverses régions du monde afin de favoriser le dialogue et les approches comparatistes.

L’atelier abordera plusieurs thèmes contemporains, parmi lesquels, de manière non exhaustive :

L’intersection entre la lutte antiterroriste et les nouvelles technologies, notamment l’intelligence artificielle (IA), exige une analyse minutieuse. Partout dans le monde, les gouvernements expérimentent la surveillance assistée par l’IA, l’analyse prédictive et les systèmes biométriques pour identifier et prévenir les menaces terroristes. Bien que ces outils promettent une sécurité accrue, ils soulèvent de graves questions de droit constitutionnel, notamment en ce qui concerne la sauvegarde des droits individuels tels que la vie privée, la protection des données et la liberté d’expression, ainsi que des principes généraux tels que la proportionnalité, la transparence et l’obligation de rendre des comptes. Un objectif central de l’atelier sera d’examiner comment les cadres constitutionnels peuvent concilier l’innovation numérique avec les obligations en matière de droits de l’homme.

La relation entre le terrorisme et les conflits en cours met en lumière les frontières poreuses entre la lutte antiterroriste et le droit des conflits armés. La résurgence de guerres à grande échelle, souvent menées par des moyens hybrides, a fourni un terreau favorable au recrutement, à la mobilisation et à l’adaptation des groupes terroristes. Les États ont riposté par des mesures juridiques qui recoupent souvent les domaines des pouvoirs d’exception, du droit militaire et de la coopération internationale. L’atelier explorera la manière dont les systèmes constitutionnels gèrent ce chevauchement, en considérant les tensions entre les impératifs de sécurité nationale et le respect des normes démocratiques.

Le lien entre migration et terrorisme est devenu une question politiquement sensible et juridiquement complexe. Les États ont introduit des contrôles aux frontières, des mécanismes de filtrage et des restrictions au droit d’asile dans le cadre de leurs stratégies antiterroristes. Ces mesures soulèvent des questions quant à la compatibilité de la lutte antiterroriste avec les obligations relatives à la protection des réfugiés et les principes fondamentaux d’égalité et de non-discrimination. L’atelier évaluera comment concilier les préoccupations sécuritaires avec les engagements envers la dignité humaine et la liberté de circulation.

La résurgence du terrorisme intérieur et de l’extrémisme violent s’enracine souvent dans des mouvements nationalistes, religieux ou idéologiques. Ces menaces émergent particulièrement au sein des démocraties avancées, mettant à l’épreuve la solidité des ordres constitutionnels de l’intérieur. Les réponses juridiques à l’extrémisme intérieur impliquent des arbitrages délicats entre la protection des libertés politiques et la répression des mouvements violents. Des perspectives comparées exploreront comment différentes juridictions définissent, surveillent et poursuivent de telles activités tout en préservant la démocratie.

En abordant ces défis interdépendants, l’atelier approfondira la compréhension de la manière dont le droit constitutionnel s’adapte à une époque où le terrorisme est à la fois mondialisé et localisé, technologiquement assisté et profondément imbriqué dans les migrations et les conflits. Les contributions de chercheurs juniors et seniors sont invitées, encourageant un échange intergénérationnel de perspectives et de méthodologies. Les communications pourront s’inscrire dans des approches théoriques, doctrinales ou empiriques, offrant une compréhension large du domaine.