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Oskar Polańsk oskar.polanski@eui.eu

Le droit est aujourd’hui confronté à des défis croissants : il peut être défiguré de l’intérieur — utilisé par des régimes abusifs pour consolider le pouvoir tout en érodant les droits — et sapé de l’extérieur par des acteurs cherchant à substituer un ordre juridique à un autre. Pourtant, alors que la fin de la démocratie ou des États a été théorisée, la disparition du droit lui-même demeure curieusement sous-explorée.

L’accent mis sur des concepts tels que l’identité ou la continuité des systèmes juridiques, ainsi que sur les propriétés essentielles du droit, a été éclipsé par les discussions concernant le fonctionnement défectueux du droit — tel que le recul de l’État de droit. Cela est d’autant plus vrai qu’il existe des exemples historiques où le droit a manifestement failli : le droit romain, le droit féodal et le droit nazi ont tous existé un jour et ont disparu.

Dès lors, que signifie pour le droit de mourir, et à quel moment peut-on prononcer l’heure du décès ? Avons-nous raison de nous concentrer sur l’État de droit plutôt que sur l’existence du droit per se ?

Cet atelier invite les contributions examinant la possibilité et les dimensions de la fin du droit, ou des menaces existentielles pesant sur lui. Les domaines d’intérêt possibles incluent (sans s’y limiter) :

• La légitimité et l’autorité du droit ;
• L’incidence de l’État de droit et de la séparation des pouvoirs sur l’existence du droit ;
• La question de savoir si l’existence du droit est précieuse en soi ou seulement dans la mesure où elle satisfait à des conditions substantielles ;
• L’effondrement des normes et conventions écrites et non écrites ;
• Conceptualiser la mort du droit : systèmes juridiques momentanés contre le droit en tant qu’ordonnancement social plus large ;
• La relation entre le droit et l’État : la fin de l’État entraîne-t-elle la fin du droit, ou le droit peut-il mourir indépendamment ?
• Perspectives comparées et historiques sur les ordres juridiques défaillants ou éteints
• Le rôle de la jurisprudence conceptuelle dans l’évaluation de la fin du droit : la théorie juridique peut-elle saisir ce phénomène avec précision, ou l’analyse empirique doit-elle jouer un rôle plus important ?