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Droits Émergents : Fondements Théoriques et Défis Constitutionnels

Sala I-707 | Room I-707 | Salle I-707

Coordinateurs :

  • Rubén García Higuera ruben.garcia@cepc.es
  • Digno José Montalván Zambrano dignojose.montalvan@urv.cat

L’affirmation de nouveaux droits par des mouvements politiques et sociaux d’influence variable est un phénomène courant dans les sociétés contemporaines, caractérisées par des conflits culturels, politiques, économiques, environnementaux et même armés. L’avancement des sociétés modernes, ouvertes et inclusives nécessite un examen critique des fondements juridiques et des bases conceptuelles de ces nouveaux droits, ainsi que des dimensions élargies des droits « traditionnels ». Les efforts pour intégrer ces droits « émergents » dans nos cadres constitutionnels et internationaux doivent être soutenus par une théorie qui fonde et définit adéquatement ces revendications. Un autre sujet d’enquête est l’exploration des limites inhérentes à la stratégie consistant à définir les demandeurs comme des titulaires de droits afin d’obtenir des revendications légitimes de justice. L’objectif central est de faciliter la délimitation de ces frontières. Cet atelier se concentre sur deux axes de recherche principaux parmi ces diverses revendications : Premièrement, il analyse les droits émergents substantiels récemment reconnus par les tribunaux nationaux et internationaux. Cet axe de recherche explore les droits associés à l’identité et à la dignité humaines ; les droits concernant la reconnaissance de la nature ou des générations futures en tant que titulaires de droits ; le droit à un environnement sain ; le droit au soin ; ou l’intégration des perspectives de vulnérabilité et d’intersectionnalité dans les normes relatives aux droits de l’homme. Deuxièmement, il examine une catégorie de droits émergents liés à la participation citoyenne aux affaires publiques. Cela inclut les droits liés à la participation politique (par exemple, dans la sphère publique numérique, la représentation des minorités et la participation des personnes handicapées) ; les droits relatifs à la délibération politique (par exemple, le droit de recevoir des informations véridiques, le droit à la justification politique ou le droit de comprendre le Droit) ; et les droits ayant une projection institutionnelle distincte (par exemple, le droit à la démocratie, à la bonne gouvernance ou à une société exempte de corruption).

En somme, cet atelier est non seulement théorique, mais aussi axé sur l’analyse de la jurisprudence. Il cherche à réfléchir sur les fondements de ces nouveaux droits tout en se concentrant sur des normes concrètes. Il s’articule autour de la recherche appliquée, en analysant ces concepts et leur développement spécifique au sein de divers contextes constitutionnels, supranationaux et internationaux.