Chairs
Cesar Vallejo     CESAR.VALLEJO@uexternado.edu.co
Ruvi Ziegler r.ziegler@reading .ac.uk

Cet atelier vise à étudier comment le temps et les mesures temporelles ont un impact sur les droits d’adhésion et les droits fondés sur le statut dans les contextes constitutionnels. Les frontières temporelles, définies comme l’établissement de délais et de limites temporelles qui façonnent la vie des migrants (Tazzioli, 2018), jouent un rôle crucial dans la réaffirmation du contrôle sur les mouvements migratoires irréguliers (Tazzioli, 2018) et représentent une technique clé de déplacement des frontières (Shachar, 2020). Ces mécanismes influencent le statut juridique d’une personne, indépendamment de sa présence physique aux frontières traditionnelles. 

Simultanément, le temps a un effet direct sur les droits fondés sur le statut, comme on le voit dans les distinctions entre les résidents permanents et les résidents temporaires.
Les frontières temporelles sont omniprésentes dans les cadres juridiques. De nombreuses catégories et doctrines juridiques ont une dimension temporelle inhérente, notamment la rétroactivité, le précédent, la révision, la prescription, l’ajournement, les délais, les clauses d’extinction, les limites temporelles, les lois de prescription probatoire, la préemption, la forclusion, la suspension, les interdictions de retards excessifs, les périodes d’attente et les règles de compensation pour la perte de temps. Même des concepts tels que les clauses d’éternité, la dépendance institutionnelle à l’égard du passé, l’identité constitutionnelle et la durée constitutionnelle sont profondément liés au temps. De plus, le droit n’est pas à l’abri de la vélocité croissante du changement social et des pressions de l’accélération. 

L’accélération du temps se manifeste dans divers domaines juridiques. La législation est devenue de plus en plus rapide, les lois étant promulguées, modifiées et abrogées à un rythme toujours croissant. Les procédures judiciaires sommaires et accélérées sont en augmentation, les doctrines juridiques deviennent obsolètes plus rapidement et l’urgence, autrefois une exception, est désormais la norme dans la prise de décision législative et exécutive. Les philosophes et les sociologues du temps ont depuis longtemps observé que l’urgence, auparavant associée à des circonstances exceptionnelles, est devenue un élément déterminant de la gouvernance contemporaine. Pourtant, les avocats constitutionnels et les juristes s’appuient rarement sur des cadres bien développés pour représenter les phénomènes liés au temps dans le droit. Bien que la littérature sur le temps et le droit soit vaste, elle adopte souvent des modèles temporels d’autres disciplines plutôt que de développer des approches spécifiques au droit. 

L’un des attributs déterminants du temps dans le droit est sa malléabilité. Le temps juridique diffère fondamentalement du temps naturel : un phénomène de durée continue peut-être légalement défini comme un événement instantané (par exemple, le seuil légal de la majorité). Contrairement au temps naturel, qui s’écoule uniformément, le temps juridique peut s’arrêter, s’inverser ou redémarrer. De plus, le temps dans le droit est toujours vécu subjectivement — c’est le temps de quelqu’un. Cette subjectivité a de profondes implications normatives : deux ans dans la vie d’un adulte en bonne santé ne sont pas les mêmes que deux années formatrices dans la vie d’un enfant. 

Réfléchir sur les frontières temporelles dans les contextes constitutionnels révèle la relation complexe entre le droit et le pouvoir. Ceux qui conçoivent des normes et des règles liées au temps façonnent les cadres juridiques pour accommoder certains intérêts aux dépens des autres. Le temps est fréquemment utilisé comme outil de négociation de pouvoir (Cohen, 2018). Des lois du temps — la façon dont nous structurons les calendriers et réglementons les horloges, une question qui intéresse les réformateurs comme les révolutionnaires (Hemel & Hamilton, 2023) — aux processus de justice transitionnelle, aux moments constitutionnels et aux temporalités concurrentes du droit dans diverses branches juridiques, le temps juridique soulève des questions normatives fondamentales. La compréhension du temps juridique est essentielle pour relever les défis à l’État de droit et à la démocratie inclusive, en particulier dans les contextes contemporains façonnés par les crises. 

Nous invitons des soumissions explorant tous les aspects multiples de cet atelier.