Chairs
Emmanuel Cartier emmanuel.cartier@univ-lille.fr
Marthe Fatin Rouge Stefanini marthe.stefanini@univ-amu.fr

Dans cet atelier, l’expression « culture constitutionnelle » renvoie à l’ensemble de croyances et des représentations relatives à la Constitution. Les « croyances » désignent la manière dont certains mécanismes sont perçus à la fois par les citoyens, la doctrine, les praticiens et les responsables politiques notamment, dans leurs discours et dans leurs actions. Les « représentations » de la Constitution renvoient tant à sa figuration sous forme de symboles qu’aux discours qui en parlent, et qui participent à la construction de son image. Dans ce cadre, l’atelier entend s’intéresser à la fois aux éléments d’identification de la culture constitutionnelle d’un Etat et à la manière dont se forme (histoire, contraintes politiques, mécanismes juridiques, influences extérieures…) et se diffuse cette culture constitutionnelle au sein de l’Etat et au-delà. Peut-on considérer que certains éléments de la culture constitutionnelle se retrouvent au sein d’un continent, par exemple ou d’un continent à l’autre ? Quelle est le degré de pénétration sociale de cette culture constitutionnelle et quels sont ses vecteurs de pénétration ? La manière dont la Constitution est appréhendée est différente selon qui la perçoit, qui en parle et par quels biais elle est diffusée. Les communications présentées pourront faire ressortir les éléments propres à une culture constitutionnelle, sachant que celle-ci n’est pas figée dans le temps, aussi bien que les mécanismes d’appropriation de la Constitution par les citoyens et les différents acteurs et les mécanismes de diffusion. Cet atelier permettra également de s’intéresser aux fonctions de la culture constitutionnelle comme cadre d’interprétation de la norme constitutionnelle et comme contrainte pour les acteurs du droit conduits à appliquer cette dernière.