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Les Dimensions Constitutionnelles de la Raisonnabilité Juridique : Fondements, Fonctions, Débats

Sala H-506 | Room H-506 | Salle H-506

Coordinateurs :

  • Yezid Carrillo de la Rosa ycarrillod@unicartagena.edu.co
  • Riccardo Perona rperona@unicartagena.edu.co
  • Melisa Caro Benítez mcarob1@unicartagena.edu.co
  • Daniel Florez-Muñoz dflorezm@unicartagena.edu.co

La raisonnabilité est l’une des normes juridiques les plus fréquemment invoquées et, en même temps, l’une des plus insaisissables sur le plan conceptuel. Bien qu’elle soit largement utilisée dans différents systèmes juridiques et branches du droit, son rôle dans la sphère constitutionnelle a été particulièrement important. Les cours constitutionnelles et suprêmes s’appuient souvent sur la raisonnabilité pour évaluer la validité des lois, justifier des choix interprétatifs et mettre en balance des droits contradictoires. Malgré cette centralité, la notion résiste à une définition précise et soulève des débats tant théoriques que pratiques.

Cet atelier explorera la dimension constitutionnelle de la raisonnabilité juridique à travers trois perspectives complémentaires :

Perspective théorique : les fondements de la raisonnabilité en tant que norme constitutionnelle ; la relation entre la raison, la raisonnabilité et la légitimité ; et si la raisonnabilité peut reposer sur des principes universels ou si elle est inévitablement conditionnée par des valeurs contextuelles.

Perspective pratique : les utilisations judiciaires de la raisonnabilité, y compris les similitudes et les divergences entre les traditions de la common law et du droit civil ; son rôle dans le contrôle de constitutionnalité aux niveaux national, supranational et international ; et son interaction avec d’autres normes telles que l’égalité et la proportionnalité.

Perspective doctrinale et critique : les débats en cours sur la nature de l’interprétation constitutionnelle et les risques d’indétermination judiciaire et de subjectivisme ; les tensions entre la raisonnabilité et la sécurité juridique ; et le potentiel de la raisonnabilité en tant que pont entre le droit et la morale.

L’atelier vise à favoriser le dialogue entre des chercheurs de différentes juridictions et traditions, dans le but de clarifier le rôle constitutionnel de la raisonnabilité tout en reconnaissant ses multiples fonctions et ses fondements contestés. Les contributions de nature comparative, doctrinale, philosophique ou critique sont les bienvenues, ainsi que les études de cas illustrant la pertinence pratique de la raisonnabilité dans le contrôle de constitutionnalité.écessite, au contraire, des mécanismes pluriels et décentralisés qui assurent une protection continue et capillaire de la Constitution.