Coordinateurs :

• Antonio D’Aloia
• Irene Spigno

Speakers

Elisa Viviana Esther	Carrazzoni
María Sofía	Sagüés
Arthur	De Oliveira D’arede
Carlos Augusto	Conde Gutierrez
María Guadalupe	Ríos Sánchez
Sanya	Samtani

Les systèmes constitutionnels sont de plus en plus appelés à aborder la durabilité à long terme de la gouvernance démocratique, en particulier en ce qui concerne la protection des générations futures. Une pratique émergente est l’évaluation de l’impact de la législation sur les générations futures, qui a gagné en visibilité dans des juridictions pionnières telles que le Pays de Galles et la Finlande. La Hongrie a même mis en place un Médiateur pour les Générations Futures, tandis que l’Italie discute actuellement de l’introduction potentielle d’un mécanisme similaire par le biais de propositions législatives et de débats académiques. Ces développements reflètent la nécessité croissante d’intégrer la justice intergénérationnelle dans la pratique constitutionnelle. Cette tendance est particulièrement visible en Amérique latine, où des formes innovantes d’environnementalisme constitutionnel — telles que la reconnaissance des droits de la nature en Équateur et en Bolivie, et la jurisprudence colombienne sur l’Amazonie — ont explicitement lié la protection de l’environnement aux droits des générations futures. Plus largement, les cours constitutionnelles — de l’Allemagne à la Corée du Sud — ont reconnu que les lois doivent tenir compte de leurs effets à long terme sur les droits futurs. Ces initiatives montrent que la durabilité des systèmes constitutionnels dépend non seulement de leur légitimité immédiate, mais aussi de leur capacité à préserver les droits de ceux qui sont encore à naître.

Une seconde dimension, souvent négligée, est le rôle des limites d’âge dans les fonctions politiques et judiciaires. Les âges minimums pour se porter candidat, les âges de la retraite pour les juges et les limites automatiques pour les hautes fonctions représentent tous des mécanismes constitutionnels visant à équilibrer le renouvellement générationnel et la continuité institutionnelle. Alors que certains systèmes, comme celui des États-Unis, n’ont pas de limite d’âge formelle pour les juges (les juges de la Cour Suprême étant nommés à vie), d’autres adoptent des âges de retraite stricts pour garantir le renouvellement. Ces règles illustrent comment les constitutions structurent le partage intergénérationnel du pouvoir et soulèvent des questions normatives concernant l’équité, la compétence et la durabilité.